1.) Création de votre compte.

Nous créerons votre compte après avoir reçu la confirmation de votre paiement. Vous devez nous fournir une adresse de courriel existante afin que nous puissions vous faire parvenir les informations de votre compte.

2.) Contenu .

Tous les services fournis par nous ne peuvent être utilisés qu'à des fins légales. Celà inclut mais sans limitation tout matériel protégé par un droit d'auteur, tout matériel que nous jugeons haineux, menaçant ou obscène ainsi que la pornographie.

Examples de matériel inacceptable:
Robots IRC
Sites de Warez
Logiciels piratés
Sites haineux (raciste, nazi/néo-nazis, antisémite)
Logiciel de piratage



3.) Politique de tolérance 0 au spam

Nous avons une politique de tolérance zéro en ce qui a trait à l'envoi de courriel non-sollicité, expédition de masse et de 'spam'. Tout client utilisant nos serveurs pour l'envoi d'une ou l'autre de ces formes de pollu-postage verra son compte terminé sans avis.

Nous nous réservons le droit d'exiger des changements ou modifications à un site, compte, base de données ou autre composantes qui ne se conforment pas à cette politique. Nous nous réservons également le droit d'apporter ces modifications nous-même en cas d'urgence.

Nous nous réservons le droit de charger des frais de nettoyage au propriétaire d'un compte utiolisé pour l'envois de pollu-postage.

4.) Information de paiement

Vous vous engagez à payer pour les services que nous vous fournissons avant la période pour laquelle le service vous est fournis. Vous acceptez que ces services vous soient chargés de façon récurrente jusqu'à ce que vous avisiez NetSimplicité Enr. de votre désir de mettre fin au service.

5.) Copies de sauvegarde et perte de données.

Vous utilisez le service à vos propre risques. Nous ne sommes pas responsable des fichier et des données se trouvant dans votre compte. ll est de votre responsabilité de maintenir une copie de sauvegarde de vos fichiers et données se trouvant sur nos serveurs.

6.) Annulation et remboursement

Nous nous réservons le droit de mettre fin au service en tout temps.

Vous pouvez mettre fin au service en tout temps. De plus nous offrons une garantie de remboursement inconditionnel de 30 jours.

Seuls votre premier compte est éligible à notre garantie de remboursement. Si vous avez déjà eu un compte avec nous, que vous l'avez annulé et que vous désirez acheter nos services à nouveau vous ne serez pas éligible à notre garantie de 30 jours..

7.) Utilisation des ressrouces

Vous ne pouvez faire les activités suivantes:
a) Exécuter un script utilisant plus de 25% des ressources pendant plus de 90 secondes. Plusieurs services peuvent créer ce genre de problèmes tels; CGI scripts, FTP, PHP, HTTP, etc.

b) Exécuter une application de clavardage interactive utilisant des ressources de nos serveurs. Les services hébergés à l'externe sont autorisés.

c) Exécuter des processus-serveur tels IRCD.

d) Exécuter un programme interfaçant avec le réseau IRC.

e) Exécuter un serveur de jeux tels counter-strike, half-life, battlefield1492, etc

8.) Bande passante.
Le montant de bande passante auquel vous avez droit varie selon votre fortait. Nous nous réservons le droit de susprendre votre compte si vous dépassez ce montant jusqu'au début de la nouvelle période d'allocation, ou jusqu'à ce que vous achetiez de la bande passante supplémentaire ou que vous changiez votre forfait pour un forfait plus élevé. La portion inutilisée de la bande passante durant un mois n'est pas transférable aux mois suviants.

9.) Indemnisation

Customer agrees that it shall defend, indemnify, save and hold us harmless from any and all demands, liabilities, losses, costs and claims, including reasonable attorney's fees asserted against us, its agents, its customers, officers and employees, that may arise or result from any service provided or performed or agreed to be performed or any product sold by customer, its agents, employees or assigns. Customer agrees to defend, indemnify and hold harmless any  liabilities arising out of; (1) any injury to person or property caused by any products sold or otherwise distributed in connection with us; (2) any material supplied by customer infringing or allegedly infringing on the proprietary rights of a third party; (3) copyright infringement and (4) any defective products sold to customers from HostGator.com's server.

10.) Disclaimer

We will not be responsible for any damages your business may suffer. We make no warranties of any kind, expressed or implied for services we provide. We disclaims any warranty or merchantability or fitness for a particular purpose. This includes loss of data resulting from delays, no deliveries, wrong delivery, and any and all service interruptions caused by us and our employees.

13.) Changements au termes et conditions.

NetSimplicité se réserve le droit de changer ces politiques en tout temps.